La personnalité juridique dans l'oeuvre de Raymond Saleilles,
Synthèse de l'ouvrage De la Personnalité Juridique


De la personnalité juridique, écrit par Raymond Saleilles compte 650 pages très denses.
Nous sommes heureux de vous présenter ici une synthèse de cette oeuvre qui vous
permettra d'entrer plus vite au coeur de la réflexion philosophique de cette grande figure de
la doctrine juridique française.
1ère édition imprimée 2007:
Couverture souple brochée ISBN: 978-2-915495-47-8 - 76 pages
Par: Anna Mancini, Docteur en Droit

TABLE DES MATIERES

Première Partie:

Les conceptions philosophiques de Raymond Saleilles

§I: LA DEMARCHE HISTORIQUE ET REELLE DE RAYMOND
A) LES ENSEIGNEMENTS DE L'HISTOIRE CONCERNANT LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE
1) La personnalité juridique: une idée ancienne
2) La nécessité de s'attacher à l'évolution des faits
3) La concordance entre les nécessités de fait et les réalités juridiques
B) LES CONCLUSIONS DE RAYMOND SALEILLES

1) Si le concept de personnalité juridique est si ancien, c'est qu'il correspond à une réalité matérielle
2) Toute théorie juridique est en principe le reflet d'une nécessité de fait de fait
C) LES OBJECTIFS DE RAYMOND SALEILLES

1) L'importance des finalités du droit
2) L'auteur est favorable à une grande liberté individuelle
Résumé de la logique de Saleilles
§2 : LES FONDEMENTS DE LA THEORIE DE RAYMOND SALEILLES
A) LA DEFINITION DU DROIT SUBJECTIF SELON SALEILLES

1) Le droit est un pouvoir
2) Le but du droit est la liberté
3) La volonté est un moyen d'exercice du pouvoir juridique
4) Les droits subjectifs sont des pouvoirs reconnus par la loi
5) Le droit est une abstraction sans être pour autant une fiction
B) DETERMINATION DU SUJET DE DROIT

1) A qui appartient le pouvoir essence du droit ?
2) L'animal peut-il être sujet de droit ?
§ 3: La THESE INSTITUTIONNELLE DE RAYMOND SALEILLES
A) LA PERSONNALITE MORALE EN TANT QUE REALITE JURIDIQUE
B) LA THEORIE DE LA REALITE DE LA PERSONNALITE MORALE COMME GARANTIE DE LA LIBERTE INDIVIDUELLE
C) LA THESE INSTITUTIONNELLE DE RAYMOND SALEILLES
1) L'élément objectif : la nécessité d'existence d'un organisme
2) L'élément subjectif : la volonté
3) L'élément social

Seconde Partie:
Critique des autres théories de la personnalité juridique
§ 1 : CRITIQUE DE LA THEORIE DE LA FICTION
A) LA FICTION CONTRE LA REALITE
1) Une démarche faussée
2) Prédominance de l'être fictif sur les êtres humains
B) LES DANGERS DE LA THEORIE DE LA FICTION
C) THEORIE DE LA FICTION ET CONCEPTION ERRONÉE DU DROIT SUBJECTIF
§ 2 : CRITIQUE DE LA THEORIE DE LA PROPRIETE COLLECTIVE
A) LA THESE DE LA PROPRIETE COLLECTIVE
B) LA CRITIQUE DE LA THEORIE DE LA PROPRIETE COLLECTIVE
1) La thèse de la propriété collective ne traduit pas les réalités

2) La théorie de la propriété collective ne tient pas compte de la volonté de la mise en commun des activités personnelles
3) Inapplicabilité de la thèse de la propriété collective à de nombreux groupements
CONCLUSION